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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.HANTSCH
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RECYTAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYTAL
D.HANTSCH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4322023
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2026
RECYTAL de D.HANTSCH

Présentation de la marque RECYTAL

Déposée le 13 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.HANTSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RECYTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.HANTSCH domicilié(e) Z.I., rue de l'Europe - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 280 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque RECYTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYTAL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

D.HANTSCH a également déposé les autres marques suivantes : RECYTAL RECYCLING RENTAL , HANTSCH TECHNIQUES POUR L'ENVIRONNEMENT , HANTSCH , BIODÔME


D.HANTSCH, Société par Actions Simplifiée - Z.I., rue de l'Europe - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 677280315


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Location de machines pour le traitement et la destruction des déchets, des ordures et de la biomasse ; location de machines à nettoyer ; location de machines de chantier ; location de machines à broyer ; services de réparation, d'entretien et d'installation de machines pour le traitement et la destruction des déchets, des ordures et de la biomasse, de machines à nettoyer, de machines de chantier et de machines à broyer ; assistance en cas de panne de machines pour le traitement et la destruction des déchets, des ordures et de la biomasse, de machines à nettoyer, de machines de chantier et de machines à broyer (réparation) ;

Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; expédition de pièces de rechange ; livraison de machines pour le traitement et la destruction des déchets, des ordures et de la biomasse, de machines à nettoyer, de machines de chantier et de machines à broyer ; services de transport ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération et de biomasse (transformation) ; recyclage d'ordures, de déchets et de biomasse ; destruction d'ordures ; traitement des déchets (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux.